1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site  aiep-transculturel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : L’AIEP – 97, boulevard de Port-Royal | 75679 Paris Cedex 14.

Créateur :  Atelier Guias

Responsable publication : L’AIEP

Webmaster : Atelier Guias

Hébergeur : OVH

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Objet du site

Le site a pour objet de présenter l’AIEP, ses missions et ses activités ainsi que de diffuser des informations relatives notamment à ses événements, colloques, formations, séminaires, publications et autres actions en lien avec son objet associatif.

L’AIEP s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible. Elle ne peut toutefois garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées.

Les contenus du site sont fournis à titre informatif et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos et documents, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable de leurs titulaires respectifs est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

Les marques, logos et signes distinctifs éventuellement reproduits sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Liens hypertextes

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L’AIEP n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La création de liens vers le site de l’AIEP est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, aux intérêts ou aux activités de l’association.

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L’AIEP peut être amenée à traiter des données personnelles dans le cadre de ses activités, notamment lors de l’utilisation des formulaires du site, de l’inscription à sa newsletter, de l’adhésion à l’association ou de l’inscription à des événements, formations ou colloques.

Les informations relatives aux données collectées, aux finalités de leur traitement, aux bases légales applicables, aux destinataires, aux durées de conservation ainsi qu’aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose, selon les traitements concernés, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque les conditions sont réunies, d’un droit à la portabilité de ses données.

Toute personne dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Commission nationale de l’informatique et des libertés – CNIL

Les modalités d’exercice de ces droits sont précisées dans la Politique de confidentialité.

Cookies et services tiers

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L’AIEP met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer l’accès au site et la qualité des informations qui y sont publiées.

Elle ne saurait toutefois être tenue responsable d’une interruption temporaire du site, d’une erreur, d’un dysfonctionnement technique ou des conséquences résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le site.

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Droit applicable

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